Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DOMINO SIGN
TRAFF Sarl

Numéro de dépôt :
3320572
Date de dépôt :
05/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DOMINO SIGN de TRAFF

Présentation de la marque DOMINO SIGN

Déposée le 5 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMINO SIGN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAFF domicilié(e) 87D Route de Chateau Renault,41000 BLOIS - 41000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 744 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRAFF domicilié(e) 87D Route de chateau Renault,41000 BLOIS - 41000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMINO SIGN est expirée depuis le 5 octobre 2014.

TRAFF a également déposé les autres marques suivantes : TRAFF , INVISIO LED SOLUTIONS FOR SIGNMAKERS , CLIP & LIGHT


TRAFF Sarl - 87D Route de Chateau Renault,41000 BLOIS - 41000 - France - SIREN 451744270


TRAFF - 87D Route de chateau Renault,41000 BLOIS - 41000 - France


Inscription le 2 octobre 2006 - renonciation totale n°441638 - Publication au BOPI 2006-10-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Appareils et instrument scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution la transformation l'accumulation, le reglage ou la commande du courant électrique. Appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction ou le traitement du son oudes images. Logiciels (programmes enregistrés). Batteries électriques, alimentation électrique. Fils électriques, système de commande électronique programmable. Relais électriques. Cartes à memoire ou à microprocesseur. Appareils d'éclairage à diode électro luminaissante. Système d'éclairage direct et indirect, enseigne lumineuse. Horlogerie industrielle (heure et temps) et panneau d'affichage électronique. Evaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour les tiers). Etudes de projets techniques. Décoration intérieur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.